Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site 7monbarbeuc.fr est édité par :

• Raison sociale : CALVY OUEST
• Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
• Capital social : 100 €
• Siège social : 26 rue du 8 mai 1945, 56800 Ploërmel, France
• SIREN : 799 952 080
• SIRET (siège) : 799 952 080 00015
• RCS : Vannes
• Code APE / NAF : 4643Z — Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers
• N° TVA intracommunautaire : FR10 799952080
• Date de création : 27 janvier 2014
• Email : · · · · · · · · ·

2. Directeur de la publication

Guillaume, en qualité de gérant de CALVY OUEST.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 — Site web : ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur 7monbarbeuc.fr — textes, illustrations, photographies, graphismes, logos, marques, noms de domaine — est la propriété exclusive de CALVY OUEST, sauf mention contraire explicite, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de CALVY OUEST.

5. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

• Droit d'accès, de rectification et d'effacement (articles 15, 16 et 17 RGPD)
• Droit à la limitation et à l'opposition au traitement (articles 18 et 21 RGPD)
• Droit à la portabilité des données (article 20 RGPD)
• Droit de définir des directives post-mortem
• Droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL

Pour exercer vos droits, contactez-nous à · · · · · · · · ·. Nous nous engageons à répondre dans un délai d'un mois maximum.

6. Cookies

Le site 7monbarbeuc.fr n'utilise actuellement aucun cookie publicitaire ni traceur tiers. Seuls des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site (panier d'achat, session de paiement) sont déposés sur votre terminal. Ces cookies ne nécessitent pas de consentement préalable conformément à la délibération CNIL n°2020-091.

7. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige relatif à un contrat de vente conclu entre CALVY OUEST et un consommateur, ce dernier peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation.

La Commission européenne met également à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges, accessible à l'adresse : ec.europa.eu/consumers/odr/.

8. Crédits

Conception, design et développement : CALVY OUEST. Polices Inter et Instrument Serif sous licence Open Font (Google Fonts). Icônes Lucide sous licence ISC.

9. Contact

Pour toute question relative au site ou à l'application des présentes mentions légales, contactez-nous par email à · · · · · · · · · ou par courrier à l'adresse du siège social mentionnée ci-dessus.